Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet xxx sont :

Éditeur du site :

Le présent site est édité par la SOCIETE HISTORIQUE DU PAYS DE LOUDUNOIS

SIRET : 988 189 924 00018

Adresse : Maison de l'Art Roman, 3 Rue Vouguet 86200 Loudun

Numéro de téléphone : 07 55 55 84 40

Email : coet.mc2@gmail.com

Directeur de la publication : Bruno CHANETZ

Hébergement :

Le site web est hébergé par Webflow 84 B AV DE FONTAINEBLEAU 94270 LE KREMLIN BICETRE

limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année. Il peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse coet.mc2@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconqu eperte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du sites’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de viruset avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Société Historique du Pays de Loudunois.

propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site xxx, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'association à l'exception des contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou tiers auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de la Société Historique du Pays de Loudunois. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la cnil :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

litiges

Les présentes conditions du site xxx sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l'association. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet xxx. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre prénom, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone ainsi que votre adresse postale. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans les rubriques « Nous Contacter » ou « Nous Rejoindre » . Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d'accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.